Douane et Transit
Questions d’évaluation et Exercices
- Quel est le but et rôle de la douane ?
2. Expliquez les mécanismes du transit.
- Qu’est-ce que l’admission temporaire ? quelle est son utilité ?
- Qu’est-ce qu’un entrepôt ? quelle est son utilité ?
- Quelles sont les différentes sortes de ventes de marchandises en entrepôt ?
- Quelles sont les formalités à remplir en douane ?
- En quoi consiste Le régime des crédits d’enlèvement ?
- Qui peut établir la DUM ?
- Décrivez les caractéristiques de la D.U.M.
- Expliquez le Schéma de la procédure de dédouanement des marchandises.
- Qu’est-ce que commissionnaire en marchandises ?
- Qu’entend-on par commissionnaire- ducroire ?
* par dépositaire ?
* par cosignataire ?
- Citez les régimes d’exception
14. Montrez en quelques lignes comment les transports, tout comme le commerce, créent des richesses ?
- Qu’appelle-t-on contrat de transport ?
- Quelles sont les obligations du transporteur ?
- Dans quels cas sa responsabilité est-elle dégagée ?
- Observez une déclaration d’expédition et indiquez les mentions qui doivent figurer.
- Quel est le moyen de transport le plus économique ?
- Quelles sont les différentes sortes de navires marchands ?
- Qu’est-ce qu’une assurance ?
- Qu’appelle-t-on police- d’assurance ? Avenant ?
- Quelles sont les obligations de l’assureur ?
- Quelles sont les différents types de contrat « Assurance-transport » ?
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire